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 Modalités de Contrôle des Connaissances Lpro Besancon

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donffou
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MessageSujet: Modalités de Contrôle des Connaissances Lpro Besancon   Mer 27 Sep 2006 - 13:59

Communication des modalités de contrôle des aptitudes et des connaissances
Le présent règlement est communiqué aux étudiants, par voie d’affichage, dès que les modalités en sont arrêtées et au plus tard un mois après le début des enseignements. Il ne peut être modifié en cours d’année.

Inscription pédagogique

L’orientation des étudiants est matérialisée par leur inscription pédagogique aux semestres, unités d’enseignement (UE) et éléments constitutifs des UE.
Les étudiants ne seront admis à composer qu’aux seules épreuves de contrôle continu et d’examen des UE et éléments pour lesquels ils auront pris une inscription pédagogique.
Cette inscription doit être réalisée dans les délais fixés par chaque composante de l’université.

Règles d’assiduité aux enseignements

L’assiduité aux TP, TD (et cours magistraux pour les IUP) est obligatoire.

A la suite de trois absences non justifiées dans un élément pédagogique, constatées par l’enseignant, l’étudiant est exclu de la première session de cet élément.
A la suite de trois absences non justifiées dans un élément pédagogique, le directeur de la composante de l’université peut exclure l’ensemble des étudiants concernés de la première session de cet examen.

Une dérogation à cette règle peut être autorisée pour les étudiants relevant du régime spécial d’études visés à la rubrique " type d’examen – régime spécial d’études " du présent règlement. Les intéressés doivent déposer une demande écrite, assortie d’une pièce justificative, au service de la scolarité de la composante concernée, au moment de leur inscription pédagogique.


EXAMENS

Type d’examen
Régime général
L’évaluation des aptitudes et de l’acquisition des connaissances résulte du contrôle continu, d’examens terminaux ou d’une combinaison des deux.

Le contrôle continu comprend des épreuves écrites et/ou orales, organisées dans le cadre des périodes d’enseignement. Ce mode ne comporte qu’une seule session.

Le mode " examen terminal " comprend des épreuves communes à tous les étudiants qui peuvent se dérouler à la fin des enseignements ou à la fin du semestre.
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MessageSujet: Re: Modalités de Contrôle des Connaissances Lpro Besancon   Mer 27 Sep 2006 - 14:00

Régime spécial

Un régime spécial de contrôle des aptitudes et des connaissances est organisé pour les étudiants qui sont dans l’impossibilité de participer au contrôle continu (étudiants engagés dans la vie active ou assumant des responsabilités particulières dans la vie universitaire, la vie étudiante ou associative, étudiants chargés de famille, étudiants engagés dans plusieurs cursus, sportifs de haut niveau, grossesse, étudiants handicapés, étudiants en séjour d’études à l’étranger dans le cadre des programmes internationaux, …).

Les étudiants concernés sont soumis au régime de l’examen terminal. Toutefois, selon les composantes de l’université, une épreuve complémentaire peut être organisée qui se substitue au contrôle continu.

Les intéressés doivent déposer une demande écrite, assortie d’une pièce justificative, au service de la scolarité de la composante concernée, au moment de leur inscription pédagogique.


Sessions

Deux sessions sont organisées par semestre pour les diplômes du cursus LMD (licences et masters) et par année pour les autres diplômes. La deuxième session tient lieu de session de rattrapage.

Lorsque l’évaluation porte sur le seul contrôle continu en première session, la deuxième session s’appuie en tout ou partie sur un contrôle terminal.

En ce qui concerne les diplômes du cursus LMD (licences et masters), les étudiants n’ayant pas obtenu la moyenne à la première session (le calcul de la moyenne intégrant les règles de compensation) passent automatiquement les épreuves de la deuxième session, à l’issue de laquelle le jury du semestre concerné délibère.

Les semestres impairs commencent le premier septembre et les semestres pairs le premier février.
Pour ces mêmes diplômes, des dispositions pédagogiques particulières mises en œuvre par les composantes de l’université permettent de positionner la deuxième session au maximum dans les deux mois après la première.

Ces dispositions peuvent notamment être les suivantes : soutien pédagogique, corrections assistées, tutorat.



Epreuves d’examen

Des fiches spécifiques à chaque semestre ou diplôme fournissent des informations détaillées relatives aux épreuves : nombre, durée, nature, pondération contrôle continu/examen terminal… Elles sont portées à la connaissance des étudiants au plus tard un mois après le début des enseignements. Elles ne peuvent être modifiées en cours d’année.
Organisation des examens

Convocation des candidats
Sauf dispositions plus favorables mises en œuvre par les composantes de l’université, la convocation des étudiants aux épreuves écrites et orales est faite par voie d’affichage, sur des panneaux réservés à cet effet dans la composante concernée, au moins quinze jours avant le début des épreuves. Elle comporte l’indication de la date, de l’heure et du lieu de chaque épreuve.

Une convocation individuelle est envoyée aux étudiants dispensés d’assiduité dans le cadre du régime spécial décrit à la page 2 du présent règlement.

Déroulement des épreuves

Lors de chaque épreuve, les surveillants contrôlent la carte des étudiants et vérifient leur identité.

Aucun étudiant ne peut être admis à composer s’il se présente après l’ouverture des sujets d’examen.

Aucun étudiant n’est autorisé à quitter la salle d’examen avant l’expiration de la première heure de composition.

Les surveillants font émarger les étudiants pour attester de leur présence à l’épreuve.

Tout incident affectant le déroulement de l’épreuve est consigné sur le procès-verbal de surveillance et fait l’objet, le cas échéant, d’un rapport écrit.

Fournitures et documents autorisés

Les candidats ne doivent disposer que des documents autorisés dont la liste aura été portée à leur connaissance (mention sur le sujet, affichage…) et utiliser exclusivement les fournitures distribuées (copies, feuilles de brouillon…).

Le prêt de document ou matériel entre les candidats est interdit.

L’utilisation de tout appareil de communication à distance ou d’aide mémoire numérique (téléphone mobile, messagerie, agenda numérique…) est proscrit.

Correction des copies

Les épreuves écrites de contrôle terminal sont corrigées sous anonymat.

Proclamation des résultats

Après la délibération du jury, les résultats et les notes sont portés à la connaissance des étudiants par voie d’affichage.
Le document affiché est daté et signé par le président du jury qui l’arrête dans sa forme définitive.

Les informations affichées ont un caractère officieux. Seul le procès-verbal de délibération du jury fait foi.

Aucun résultat n’est donné par téléphone ou par courrier électronique.

Le service de la scolarité est seul habilité à établir les relevés de notes et attestations de résultats.

Réclamations

Toute réclamation concernant les examens doit être adressée par courrier au directeur de la composante de l’université concernée.

Communication des copies d’examen

Tout étudiant peut consulter sa copie pendant un an après la proclamation définitive des résultats. La consultation s'exerce sur place. Une copie peut être délivrée à titre onéreux sur demande écrite de l’intéressé.

Fraude aux examens

Toute fraude ou tentative de fraude commise à l’occasion d’une épreuve de contrôle continu ou d’un examen peut entraîner une sanction disciplinaire pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive de tout établissement public d’enseignement supérieur.
Toute sanction entraîne en outre automatiquement, pour l’intéressé, la nullité de l’épreuve correspondante. La juridiction disciplinaire peut également prononcer, à l’égard du fraudeur, la nullité du groupe d’épreuves ou de la session d’examen.


NOTATION

Coefficients

Des fiches spécifiques à chaque semestre ou diplôme précisent les coefficients des éléments pédagogiques. Ces fiches sont portées à la connaissance des étudiants dans un délai d’un mois après la reprise des cours.

Crédits européens
Le système des crédits européens a été adopté afin de faciliter la mobilité des étudiants entre universités de pays différents qui ont adopté ces normes communes.

Les crédits sont exprimés sous forme de valeur numérique et sont affectés à chaque unité d’enseignement, et le cas échéant, pour les études conduisant au grade de licence, à chaque élément constitutif d’une unité d’enseignement.

Le nombre de crédits par unité d’enseignement est défini par référence à la charge de travail demandée à l’étudiant, quelle qu’en soit la forme (travail personnel, stage, mémoire, projet).


Des fiches spécifiques à chaque semestre ou diplôme fournissent le détail des crédits européens affectés à chaque élément pédagogique.

Notes éliminatoires

Aucune note, ni d’unité d’enseignement, ni d’élément constitutif d’unité d’enseignement, n’est éliminatoire, à l’exception de la filière ISIFC.

Absences aux examens

En cas d’absence à l’une ou l’autre des deux sessions d’examens, l’étudiant est considéré défaillant pour la session correspondante et ne peut donc pas prétendre à la validation de l’unité d’enseignement concernée par son absence. Dans ce cas, il ne peut pas non plus valider le semestre ou le diplôme par compensation au titre de la session concernée.

Toutefois, s’il est en mesure de justifier de son absence, il peut demander à ce que la note de zéro soit affectée à l’épreuve ou aux épreuves auxquelles il n’a pas pu se présenter, de telle façon qu’il ne soit pas considéré défaillant. Il doit en exprimer la demande dans un délai maximum de trois jours suivant la date de l’épreuve manquée, justificatifs à l’appui.

Report des notes de la première à la deuxième session

Toutes les notes de contrôle continu peuvent être partiellement ou totalement reportées de la première à la deuxième session.
Des fiches spécifiques à chaque semestre ou diplôme mentionnent les cas de prise en compte du contrôle continu à la deuxième session.

Lorsque la moyenne pondérée des notes obtenues à un élément constitutif d’une unité d’enseignement non validée est égale ou supérieure à 10/20, les notes de cet élément sont reportées de la première à la deuxième session.

Renonciation à la note et/ou au résultat de la première session

Les étudiants désireux d’améliorer leurs notes peuvent repasser en deuxième session des épreuves validées en première session. Ils perdent alors le bénéfice des notes obtenues en première session et ce, même si les notes de deuxième session sont inférieures à celles de première session. Les étudiants intéressés par cette possibilité doivent en demander le bénéfice auprès du service de scolarité de la composante de l’université concernée dans les trois jours suivant l’affichage des résultats de la première session.

Toutefois, un étudiant ne peut pas renoncer à une unité d’enseignement capitalisée.

Conservation des notes

Lorsqu’ils n’ont pas obtenu leur diplôme, les étudiants inscrits dans les licences professionnelles, peuvent conserver, à leur demande, le bénéfice des unités d’enseignement pour lesquelles ils ont obtenu une note égale ou supérieure à 8 sur 20 en vue d’une éventuelle réinscription ultérieure dans le même diplôme.

Capitalisation des unités d’enseignement et éléments constitutifs

Les unités d’enseignement sont définitivement acquises et capitalisables dès lors que l’étudiant y a obtenu la moyenne. L’acquisition de l’unité d’enseignement emporte l’acquisition des crédits européens qui lui sont affectés.

De même sont capitalisables, dans les licences des cursus LMD, les éléments constitutifs des unités d’enseignement dont la valeur en crédits européens est également fixée.

Les unités d’enseignement et éléments constitutifs dans lesquels l’étudiant n’a pas obtenu la moyenne gardent un résultat négatif et ne peuvent pas être capitalisés, même si l’étudiant a validé son semestre ou son année par compensation sur la base de la moyenne générale des unités d’enseignement.


VALIDATION / COMPENSATION / SEMESTRE EN DETTE

Mode de validation du diplôme

L’étudiant peut obtenir son diplôme, soit par acquisition de chaque unité d’enseignement constitutive du parcours correspondant, soit par application des modalités de compensation entre unités d’enseignement.

La validation d’un diplôme confère la totalité des crédits européens prévue pour le diplôme, quel que soit son mode d’obtention (acquisition de chaque unité d’enseignement constitutive du parcours correspondant ou compensation entre unités d’enseignement).

Règles de compensation

Pour les cursus conduisant à la licence et au master, la compensation est organisée sur le semestre, sur la base de la moyenne générale des notes obtenues pour les diverses unités d’enseignement, pondérées par les crédits européens, dont l’échelle des valeurs est identique à celle des coefficients.

Pour ces mêmes diplômes, la compensation s’exerce en outre par année entre les semestres 1 et 2, 3 et 4, 5 et 6 pour la licence, et entre les semestres 1 et 2, 3 et 4 pour le master.

Pour les autres diplômes, la compensation s’exerce par année sur la base de la moyenne générale des notes obtenues pour les diverses unités d’enseignement, pondérées par leurs coefficients.

Toutefois, pour valider la licence professionnelle, l’étudiant doit obtenir à la fois une moyenne générale égale ou supérieure à 10 sur 20 à l’ensemble des unités d’enseignement, y compris le projet tutoré et le stage, et une moyenne égale ou supérieure à 10 sur 20 à l’ensemble constitué du projet tutoré et du stage.

Pour le mode de validation de la filière d’ingénieurs ISIFC " Instrumentation et techniques biomédicales ", voir fiche spécifique au diplôme.


Mode de validation des diplômes intermédiaires dans le cadre du cursus LMD

La délivrance du diplôme intermédiaire de DEUG nécessite l’acquisition en formation des quatre premiers semestres du cursus licence (compensation par semestre, et par année –entre les semestres 1 et 2 et entre les semestres 3 et 4- ).

La délivrance du diplôme intermédiaire de maîtrise nécessite l’acquisition en formation des deux premiers semestres du cursus master (compensation par semestre et entre les deux semestres).

Poursuite d’études avec un semestre de retard

Dans le cadre du cursus licence, la poursuite des études dans un nouveau semestre est de droit pour tout étudiant à qui ne manque au maximum que la validation d’un seul semestre de son cursus.

Dans le cadre du cursus master, la poursuite des études dans le deuxième semestre est autorisée pour tout étudiant n’ayant pas validé le premier semestre. De même, la poursuite des études dans le quatrième semestre est autorisée pour tout étudiant n’ayant pas validé le troisième semestre. En revanche, le passage dans le troisième semestre du master implique l’obtention préalable des deux premiers semestres.


Points de jury, modification de notes en délibération de jury
Le jury peut décider de valider le semestre (cursus LMD), l’année ou le diplôme en examinant l’ensemble des résultats de l’étudiant au moment des délibérations. Il modifie alors, s’il le juge opportun, la note obtenue à l’une ou l’autre des unités d’enseignement. Il peut aussi attribuer des points de jury sans les affecter à une unité d’enseignement en particulier ; dans ce cas, les points de jury figurent en tant que tels sur les relevés de notes remis aux étudiants.


Correspondance entre éléments pédagogiques

En cas d’évolution de la structure des enseignements, les équipes pédagogiques définissent la correspondance entre les éléments acquis et ceux de la nouvelle structure.


Mentions et seuils

Une mention est attribuée par diplôme selon la note moyenne coefficientée obtenue par l’étudiant :

>= 10 et < 12 mention " Passable "
>= 12 et < 14 mention " Assez Bien "
>= 14 et < 16 mention " Bien "
> 16 mention " Très Bien "

En ce qui concerne les doctorats, les mentions sont les suivantes : " Honorable ", " Très Honorable ", " Très honorable avec félicitations ".

Attribution d’une mention à un diplôme obtenu en totalité ou partiellement par validation d’acquis au sens de la loi du 17 janvier 2002

Pour permettre l’attribution éventuelle d’une mention, les jurys (jury de validation des acquis de l’expérience ou jury du diplôme pour les validations d’études) octroient une note globale au diplôme qui reflète l’ensemble des compétences de l’étudiant.
Attribution d’une mention à un diplôme comportant une période d’études à l’étranger

Pour permettre l’attribution éventuelle d’une mention aux diplômés ayant bénéficié de la prise en considération d’une période d’études validée par un établissement étranger, une note globale est affectée à la période d’études à l’étranger considérée. Le poids représenté par cette note est équivalent au poids des crédits européens affectés à cette période par rapport à l’ensemble des crédits du diplôme (sur la base de 30 crédits pour l’ensemble des unités d’enseignement d’un semestre).

En revanche, en ce qui concerne la validation d’un cursus intégré dans le cadre d’une échange international, les notes sont attribuées soit à chacune des unités d’enseignement, soit globalement pour la période considérée, afin de tenir compte des différentes organisations selon les établissements étrangers concernés.


JURYS

Les jurys sont désignés par le directeur de l’UFR ou de l’IUT de rattachement du diplôme, par délégation du Président de l’Université, dans les conditions prévues par la réglementation spécifique à chaque diplôme.

La composition du jury fait l’objet d’un affichage sur les lieux d’enseignement au moins quinze jours à l’avance.
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